Ordre du jour du prochain conseil communal

Le prochain conseil communal aura lieu  le lundi 30 mai 2022 à 20h à la salle du conseil, Place J. Dejardin, 2

Le conseil est à nouveau ouvert au public.

SÉANCE PUBLIQUE  :

  1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
  2. Programme stratégique transversal 2019-2024 - Evaluation à mi législature - Présentation.
  3. Assemblée générale ordinaire de TERRE ET FOYER.
  4. Assemblée générale du FOYER DE FLERON.
  5. Assemblée générale d'ECETIA.
  6. Assemblée générale de NEOMANSIO.
  7. Assemblée générale de la S.P.I.
  8. Assemblée générale de l'I.I.L.E.
  9. Assemblée générale du C.H.R.
  10. Assemblée générale de l'A.I.D.E.
  11. Assemblée générale d'INTRADEL.
  12. Assemblée générale de la C.I.L.E.
  13. Assemblée générale d'ENODIA.
  14. C.P.A.S. - Compte 2021.
  15. Compte 2021 de l'A.S.B.L. Complexe Sportif du Heusay.
  16. Compte 2021 de l'A.S.B.L. Académie de Musique.
  17. Compte 2021 de l'A.S.B.L. La Ronde Enfantine.
  18. Compte budgétaire, bilan et compte de résultats 2021 de la commune.
  19. Taxe sur les centres d'enfouissement technique (C.E.T.) (classe 3) - Exercices 2022 à 2025 - Retrait de la décision du 02 mai 2022.
  20. Taxe sur les centres d'enfouissement technique (C.E.T.) (classe 3) - Exercices 2022 à 2025.
  21. Renouvellement des contrats d'assurances de personnes, dommages matériels, responsabilité civile et automobile pour les années 2023 à 2026 - marché conjoint commune et C.P.A.S. - Choix des conditions et du mode de passation du marché.
  22. Renouvellement des contrats d'assurances de personnes, dommages matériels, responsabilité civile et automobile pour les années 2023 à 2026 - Approbation du marché conjoint et de la convention commune - C.P.A.S.
  23. Achat d’un système de vidéosurveillance mobile - Choix des conditions et du mode de passation du marché.
  24. Téléphonie VOIP, mobile et connexion internet - Approbation de la convention commune - C.P.A.S.
  25. Téléphonie VOIP et connexion internet - Adhésion au marché du Service Public de Wallonie.
  26. Règlement complémentaire de roulage - Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées - Rue de Romsée, 22.
  27. Règlement complémentaire de roulage - Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées - Rue Joseph Merlot, 38.
  28. Règlement complémentaire de roulage - Suppression d'une demande d'emplacement de stationnement pour personnes handicapées - Grand'Route, 492.
  29. Communications.

 

HUIS CLOS   :

  1. Enseignement - Nomination à titre définitif à concurrence de dix périodes d'éducation physique.
  2. Enseignement - Nomination à titre définitif à concurrence de douze périodes de philosophie et citoyenneté.
  3. Enseignement - Personnel - Ratification.
  4. Enseignement - Personnel - Ratification.
  5. Enseignement - Personnel - Ratification.
  6. Enseignement - Personnel - Ratification.
  7. Enseignement - Personnel - Ratification.
  8. Communications.