Ordre du jour du prochain conseil communal

Le prochain conseil communal aura lieu le lundi 02 octobre 2023 à 20.00 heures à la salle du Conseil Communal, place Joseph Dejardin, 2.

SÉANCE PUBLIQUE  :

1. Séance conjointe Commune / CPAS - Rapport quant aux synergies 2023
2. Séance conjointe commune / CPAS - Divers
3. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
4. Démission de Madame Annick GRANDJEAN - Conseillère communale - Prise d'acte
5. Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation d'un conseiller communal
6. Intercommunales - Désignation d'un représentant du conseil communal du groupe Les Engagés au sein de l'assemblée générale de la SPI en replacement d'un conseiller démissionnaire
7. Intercommunales - Désignation d'un représentant du conseil communal du groupe Les Engagés au sein de l'assemblée générale de Neomansio en replacement d'un conseiller démissionnaire
8. Foyer de la Région de Fléron - Présentation d'un candidat Administrateur
9. Mandataires - Enseignement - Désignation d'un représentant suppléant du Pouvoir Organisateur au sein de la Commission Paritaire Locale
10. Mandataires - Désignation d'un représentant du conseil communal du groupe Les Engagés au sein du Comité d'accompagnement Sports et Culture en replacement d'un conseiller démissionnaire
11. Services postaux - Adhésion à la centrale d’achat de la Province de Liège
12. Réalisation des schémas unifilaires et de position dans divers bâtiments de la commune et du C.P.A.S. - Approbation du marché conjoint et de la convention commune - C.P.A.S
13. Réalisation des schémas unifilaires et de position dans divers bâtiments de la commune et du C.P.A.S. - Choix des conditions et du mode de passation du marché
14. Achat de produits d’entretien pour les années 2024 et 2025 (marché conjoint commune – C.P.A.S.) - Approbation du marché conjoint et de la convention commune - C.P.A.S.
15. Achat de produits d’entretien pour les années 2024 et 2025 (marché conjoint commune – C.P.A.S.) - Choix des conditions et du mode de passation du marché
16. CPAS - Budget 2023 - Modification budgétaire 2 - Exercice de la tutelle
17. Achat d’un camion porte container avec grue et plateau amovibles - Approbation des conditions et du mode de passation
18. Modification Budgétaire 2023 de la Fabrique d'Eglise de Vierge des Pauvres à Moulins-sous-Fléron
19. Cultes - Compte 2022 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de la Visitation de Bellaire - rectification
20. Cultes - Budget 2024 - Fabrique d'Eglise Notre Dame de la Visitation de Bellaire
21. Cultes - Budget 2024 - Fabrique d'Eglise Vierge des Pauvres à Moulins-sous-Fléron
22. Cultes - Budget 2024 - Fabrique d'Eglise Saint Laurent à Heusay
23. Cultes - Budget 2024 - Fabrique d'Eglise Saint Antoine Ermite à Queue-du-Bois
24. Cultes - Budget 2024 - Fabrique d'Eglise Saint Barthélemy à Beyne
25. JEUNESSE - Renouvellement de la convention avec l'asbl ForSports pour l'organisation de stages - Année scolaire 2023-2024
26. Délégation de mandat à Intradel en matière d'actions de prévention des déchets et de perception des subventions régionales y afférentes.
27. Patrimoine - Acquisitions de terrains au fond de la rue Beckers pour la réalisation d'une extension du réseau d'égouttage public.
28. Communications

HUIS CLOS   :

1. Reconduction de la mise à disposition du personnel communal (article 144bis de la loi communale fédérale), à l'A.S.B.L. communale Académie de musique
2. Enseignement fondamental communal - Organisation de l’année scolaire 2023-2024 sur base du décret du 13 juillet 1998 (fondamental complet).
3. Enseignement - Personnel - Ratification
4. Enseignement - Personnel - Ratification
5. Enseignement - Personnel - Ratification
6. Enseignement - Personnel - Ratification
7. Enseignement - Personnel - Ratification
8. Enseignement - Personnel - Ratification
9. Enseignement - Personnel - Ratification
10. Communications