Ordre du jour du prochain conseil communal

Le prochain conseil communal aura lieu  le lundi 03 octobre 2022 à 19.00 heures aux business seats (1er étage du hall omnisports) rue du Heusay, 19.

SÉANCE CONJOINTE CONSEIL COMMUNAL ET CONSEIL DE L’ACTION SOCIALE :

Conseil conjoint Commune/C.P.A.S. : rapport sur les synergies commune/C.P.A.S. (application de l’article L1122-11 du C.D.L.D. et de l’article 26bis de la loi organique des C.P.A.S.).

SÉANCE PUBLIQUE  :

  1. Approbation du P.-V. de la séance du 12 septembre 2022.
  2. Enseignement - Approbation du plan de pilotage - Ecole communale de Beyne-centre/Fayembois.
  3. Marchés publics - Impressions diverses pour le service communication pour les années 2023 à 2025 - Choix des conditions et du mode de passation du marché
  4. Marchés publics - Marché stock pour l’achat de matériel informatique pour les années 2023 à 2025 (marché conjoint commune - C.P.A.S.) - Approbation du marché conjoint et de la convention commune - C.P.A.S.
  5. Marchés publics - Marché stock pour l’achat de matériel informatique pour les années 2023 à 2025 (marché conjoint commune - C.P.A.S.) - Choix des conditions et du mode de passation du marché.
  6. Cultes – Budget 2023 de la Fabrique d’Eglise St-Laurent du Heusay
  7. Cultes – Budget 2023 de la Fabrique d’Eglise St-Barthélemy (Beyne)
  8. Cultes – Budget 2023 de la Fabrique d’Eglise Notre Dame de la Visitation (Bellaire)
  9. Cultes – Budget 2023 de la Fabrique d’Eglise St-Antoine l’Ermite (Queue-du-Bois)
  10. Cultes – Budget 2023 de la Fabrique d’Eglise de la Vierge des Pauvres (Moulins /s Fléron)
  11. Environnement - Délégation de mandat à Intradel en matière d'actions de prévention des déchets et de perception des subventions régionales y afférentes
  12. Voirie  -  Modification d’un tracé de voirie au niveau de la parcelle cadastré 2ème division, section C, n°176 N2.
  13. Communications.

HUIS CLOS   :

  1. Enseignement – Personnel  - Ratification

  2. Enseignement fondamental communal - Organisation de l’année scolaire 2022-2023 sur base du décret du 13 juillet 1998 (fondamental complet).

  3. Communications