Ordre du jour du prochain conseil communal

Le prochain conseil communal aura lieu le mardi 17 mars 2026 à 20h à la salle de du Conseil, place J. Dejardin, 2.

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SÉANCE PUBLIQUE :

  1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
  2. Marchés publics - Adhésion à la convention module 2 de l’A.I.D.E. pour des missions spécifiques dans le cadre de l’étude des solutions hydrauliques pour lutter contre les inondations des zones à problèmes mises en évidence par l’étude hydraulique du bassin technique de l’exutoire du ruisseau des Moulins, financée par la S.P.G.E.
  3. Marchés publics - Travaux de rénovation de la rue des Merles - approbation du projet définitif, des plans, du montant estimé du marché de travaux, du cahier des charges et du choix du mode de passation du marché
  4. Marchés publics - Entretien des voiries 2026 : opération de raclage et pose - Choix des conditions et du mode de passation du marché
  5. Cultes - Fabrique d'Eglise - Subside extraordinaire pour la Fabrique d'église Notre-Dame des deux versants
  6. Finances - Subside extraordinaire pour l'A.S.B.L. " La Ronde enfantine"
  7. Finances - Contrat de communication de données à caractère personnel par la banque carrefour de sécurité sociale. Création d'une banque de données "Tampon" auprès de la banque carrefour de la sécurité sociale en vue de l'octroi automatique de droits supplémentaires.Exercice 2026
  8. Finances - Vérification de la caisse communale pour le premier trimestre 2026
  9. PCS - Approbation des rapports financiers 2025
  10. Mobilité - Règlement Complémentaire de Roulage - Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées - Rue du Heusay, 77
  11. Communications

HUIS CLOS :

  1. Enseignement - Personnel - Ratification 
  2. Enseignement - Personnel - Ratification 
  3. Enseignement - Personnel - Ratification 
  4. Enseignement - Personnel - Ratification 
  5. Enseignement - Personnel - Ratification 
  6. Enseignement - Personnel - Ratification 
  7. Enseignement - Personnel - Ratification 
  8. Enseignement - Personnel - Ratification 
  9. Enseignement - Personnel - Ratification 
  10. Enseignement - Personnel - Ratification 
  11. Enseignement - Personnel - Ratification 
  12. Enseignement - Personnel - Ratification 
  13. Enseignement - Personnel - Ratification 
  14. Enseignement - Personnel - Ratification 
  15. Enseignement - Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie d'une institutrice maternelle.
  16. Communications