Ordre du jour de la séance du Conseil communal

Le prochain conseil communal aura lieu le lundi 24 juin à 20.00 heures à la salle du Conseil

ORDRE DU JOUR :

SEANCE PUBLIQUE :

  1. Approbation du dernier procès-verbal du conseil communal.
  2. Modification budgétaire communale 2019/1.
  3. Rapport de rémunération - Article L 6421-1 du C.D.L.D.
  4. Police - Répartition des dotations communales.
  5. Assemblée générale du C.H.R.
  6. Assemblée générale de l’A.I.D.E.
  7. Assemblée générale de la S.P.I.
  8. Assemblée générale d’INTRADEL.
  9. Assemblée générale d’ENODIA.
  10. Désignation de trois candidats administrateurs au Conseil d’Administration du Foyer de la Région de Fléron.
  11. Désignation de deux administrateurs à l’I.I.L.E.
  12. Modification budgétaire de la Fabrique d’Eglise de Bellaire (Notre-Dame de la Visitation).
  13. Modification budgétaire 2019 - Tutelle sur le C.P.A.S.
  14. I.C. - Ratification de la décision du collège du 3 mai 2019.
  15. Travaux de rénovation de la charpente de l’église de Bellaire - Choix des conditions et du mode de passation du marché.
  16. Collecte et évacuation des déchets ménagers sur le territoire de la commune de Beyne-Heusay pour les années 2020 et 2021 - Choix des conditions et du mode de passation du marché.
  17. Règlement complémentaire de roulage - Modification des mesures de circulation et de stationnement dans le quartier Vieux Thier.
  18. Règlement complémentaire de roulage - Demande d’interdiction de stationnement à hauteur du carrefour de la rue des Cerisiers et de la rue Jean Prévôt.
  19. Règlement complémentaire de roulage - Projet de délimitation de zones de stationnement et mise en sens unique limité des rues Vieux Thier et de la Vallée.
  20. Remplacement d’un chef d’école - Lettre de mission - Etablissement du profil de fonction - Détermination des modalités de diffusion de l’annonce.
  21. Liste des subventions aux groupements - Parties forfaitaire et variable.
  22. Convention relative à l’: « Accueil du Tour de la Région Wallonne ».
  23. Communications.

HUIS CLOS 

  1. Enseignement - Ratifications.
  2. Règlement complémentaire de roulage - Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées rue des Rosiers.
  3. Règlement complémentaire de roulage - Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées rue Nicolas Dethier.
  4. Règlement complémentaire de roulage - Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées rue Promise.
  5. Règlement complémentaire de roulage- - Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées rue Emile Vandervelde.
  6. Règlement complémentaire de roulage - Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées avenue de la Cité.
  7. Communications.