Le prochain conseil communal aura lieu le lundi 11 mars 2024 à 20.00 heures à la salle du Conseil Communal, place Joseph Dejardin, 2.
SÉANCE PUBLIQUE :
- Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
- Vérification de la caisse communale pour le premier trimestre 2024.
- Finances - Redevance pour l'occupation des salles communales - Révision.
- Finances - Subventions aux groupements et associations - Indexation de la partie forfaitaire.
- Aménagement du Territoire - Parcelle sise Division 2 section A n°100 W - Incorporation en domaine public et octroi d'une concession domaniale.
- Marchés publics - Travaux de démolition des bâtiments sur le site de l’ancienne école de Queue-du-Bois - Choix des conditions et du mode de passation du marché.
- Marchés publics - Remplacement de la chaudière à la salle Havart - Choix des conditions et du mode de passation du marché.
- ENODIA - Assemblée générale extraordinaire du 27 mars 2024.
- R.E.S.A. - Assemblée générale extraordinaire du 27 mars 2024.
- JEUNESSE - Renouvellement du projet d'accueil relatif à la plaine de vacances pour les années 2024 à 2026.
- P.C.S. - Approbation de l'évaluation globale et des rapports financiers 2023.
- Règlement Complémentaire de Roulage - Création d'un emplacement de stationnement pour personnes handicapées (E.S.P.H.) - rue Jules Rasquinet, 111.
- Règlement Complémentaire de Roulage - Création d'un emplacement de stationnement pour personnes handicapées (E.S.P.H.) - rue Bois Guéau, 42.
- Communications.
HUIS CLOS :
- Enseignement - Personnel - Ratification.
- Enseignement - Personnel - Ratification.
- Enseignement - Personnel - Ratification.
- Enseignement - Personnel - Ratification.
- Enseignement - Personnel - Ratification.
- Enseignement - Personnel - Ratification.
- Enseignement - Personnel - Ratification.
- Enseignement - Personnel - Ratification.
- Enseignement - Personnel - Ratification.
- Enseignement - Personnel - Ratification.
- Enseignement - Personnel - Ratification.
- Enseignement - Personnel - Ratification.
- Enseignement - Personnel - Ratification.
- Enseignement - Personnel - Ratification.
- Enseignement - Personnel - Ratification.
- Enseignement - Personnel - Ratification.
- Enseignement - Personnel - Ratification.
- Enseignement - Personnel - Ratification.
- Enseignement - Personnel - Ratification.
- Enseignement - Personnel - Ratification.
- Enseignement - Personnel - Ratification.
- Enseignement - Mise en disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite, de type IV à mi-temps, d'une institutrice primaire.
- Personnel - Fin de la mise en disponibilité du Directeur financier pour exercice d'une mission dans un autre service public.
- Communications.