Ordre du jour de la séance du Conseil communal

Le prochain conseil communal aura lieu le lundi 02 juillet 2018, à 19 h en la salle du Conseil sise place Joseph Dejardin, 2.

ORDRE DU JOUR :

EXPOSE

Compte rendu du voyage au Portugal, organisé par les éducateurs de rue en avril 2018.


SEANCE PUBLIQUE :

1)    Assurance hospitalisation des membres du personnel : adhésion au service social collectif.
2)    Plan d’investissements communaux 2017-2018 : rénovation complète de la rue des Moulins : mode de passation et approbation des conditions du marché et approbation du marché conjoint de travaux entre la Commune de Beyne-Heusay, la C.I.L.E., Proximus et la S.R.W.T.
3)    Travaux de raclage-pose de certains tronçons de la rue des Moulins suite aux inondations du 1er juin 2018 : choix des conditions, du mode de passation et des firmes à consulter (prise d’acte).
4)    Stabilisation du talus situé au carrefour des rues des Moulins et Vieux Chemin de Jupille : mode de passation - approbation des plans, du cahier des charges, des conditions et du mode de passation du marché.
5)    Marché public pour l’achat de fournitures de bureau et de consommables pour les imprimantes à destination des services administratifs communaux et du C.P.A.S. (2019 à 2021) : convention de marché conjoint avec le C.P.A.S.
6)    Achat de fournitures de bureau et de consommables pour les imprimantes à destination des services administratifs communaux et du C.P.A.S. (2019 à 2021) : choix du mode de passation et approbation des conditions du marché.
7)    Fourniture de gaz et d’électricité pour les années 2019 à 2021 : adhésion à la centrale des marchés de la Province de Liège.
8)    Rapport final du plan de cohésion sociale pour la période 2014-2019.
9)    Rapport de rémunération - article L 6421-1 du Cwadel.
10)    Liste des subventions aux groupements : parties forfaitaire et variable.
11)    Questions posées par Messieurs Marneffe et Tooth, conseillers indépendants, suite aux orages violents du 1er juin 2018 : réfection provisoire, mesures à prendre pour l’avenir, réfection de l’égout du Trou du Renard, entretien du ruisseau des Moulins, état de l’hydrocureuse, …
12)    Communications.

HUIS CLOS :

1)    Organisation de l’année scolaire 2018-2019 (niveau primaire).
2)    Enseignement - ratifications.
3)    Mise en disponibilité précédant la mise à la retraite (D.P.P.R. de type IV à ¼ temps) d’une institutrice primaire, à partir du 1er septembre 2018.
4)    Mise en disponibilité précédant la mise à la retraite (D.P.P.R. de type IV à ½ temps) d’une maîtresse d’éducation physique, à partir du 1er septembre 2018.
5)    Mise en disponibilité pour raison de santé d’une institutrice primaire.
6)    Constitution d’une réserve de recrutement d’animateurs / éducateurs.
7)    Mise à la retraite d’un ouvrier communal.
8)    Mise à la retraite du Directeur général.
9)    Admission au stage préalable à la nomination en qualité de directeur général.
10)    Contentieux relatif à la réparation du clocher de l’église de Beyne : cantonnement.
11)    Communications.